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Titre
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Description | Catégorie | |
| "Difficilement acceptable" |
Avis d'acceptabilité du Ministère de la Santé et des services sociaux, les commentaires de la Direction de Santé publique - Lanaudière soulèvent plusieurs questions qui rendent "difficilement acceptable" d'un point de vue de santé...6 décembre 2002. "Difficilement acceptable" nouveau terme, ceux utilisés normalement sont acceptable ou inacceptable. Si le terme inacceptable avait été utilisé, les commentaires de la DSP auraient été transmis au Ministre de la Santé et services sociaux. Le décret d'urgence (413-2003) a été accordé en mars 2003. |
Comité des citoyens |  |
| 9 questions du CSSSL et réponses de l'Agence SSSL | Le Centre de santé et de services sociaux du Sud de Lanaudière (CSSSSL) a fait parvenir, le 20 mai 2008, une lettre accompagnée de 9 questions à l'Agence de Santé et services sociaux de Lanaudière, c.c. aux ministres Line Beauchamp et Philippe Couillard et à Laurent Marcoux, Directeur de Santé publique Lanaudière. Les réponses à ces 9 questions ont été reçues le 7 juillet 2008. | Autre | |
| Accès à l'information des modifications de certificats, 17 août 2007 | Demande d'accès à l'information des modifications de certificats d'autorisation depuis le 24 août 2006, 17 août 2007 | Autre | |
| Accès à l'information, calibration des nez des techniciens MDDEP | Demande d'accès à l'information en rapport avec la calibration des nez des techniciens ayant à répondre aux plaintes des citoyens, janvier 2008. | Autre | |
| Actualité Médicale - Des médecins manifestent, 31 mars 2004 | "La DSP n'a pas à demander des garanties, mais à en exiger. C'est son devoir et tout manquement pourrait être considéré comme de la négligence médicale." | Autre | |
| Actualité médicale - Les médecins poussent le bouchon un peu loin!, 31 mars 2004 |
La Direction de Santé publique de Lanaudière réplique. |
Autre | |
| Addenda au Mémoire du CCPL, BAPE 2008 | Addenda au Mémoire du CCPL, BAPE 2008 | Comité des citoyens | |
| Analyse de Pierre Walsh du MDDEP, Septembre 2005 | Analyse des études de génération de biogaz et de dispersion atmosphérique de COV et de SRT préparées par Biothermica. Document déposé en Cour Supérieure en 2006. | Comité des citoyens | |
| Analyse préliminaire des plaintes 2007 | Analyse préliminaire des plaintes de du 1er janvier 2007 au 17 septembre 2007 à partir du registre des plaintes du MDDEP | Comité des citoyens | |
| Appel incident - BFI | Comité des citoyens | |
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